MENTIONS LEGALES

EDITEUR DU SITE
Plasti-Ouest - 2 Allée du Bâtiment
BP 91641
35016 RENNES CEDEX
CREATION ET HEBERGEMENT DU SITE
Création graphique et développement informatique : Lnet Multimedia
Hébergement : Lnet Multimedia
DECLARATION CNIL
Déclaration à la CNIL : en cours
CONFIDENTIALITE - DONNEES PERSONNELLES
Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi " Informatique et Libertés " du 6 janvier 1978).
Pour exercer ce droit, adressez-vous à :
Plasti-Ouest - 2 Allée du Bâtiment
BP 91641
35016 RENNES CEDEX
Tel : 02 99 87 42 87 - Fax : 02.99.87.91.23
Mel :
RESPONSABILITE
La Plasti-Ouest n'a qu'une obligation de moyens pour toutes les étapes et fonctionnalités du site. La responsabilité de la Plasti-Ouest ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.
PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les éléments du site plasti-ouest.com, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de la Plasti-Ouest. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d'aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l'un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l'accord préalable et express de la Plasti-Ouest.
DUREE
Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par la Plasti-Ouest sur le site plasti-ouest.com .
LOI APPLICABLE ET COMPETENCE
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.
 Fermer